Déchéance (lapse)
Le lapse, que l'on traduit selon les contextes par déchéance, résiliation pour non-paiement ou mise en réduction, désigne la perte de la gar…
La reprise de commission, ou clawback, est le mécanisme par lequel un assureur récupère tout ou partie d'une commission déjà versée à un courtier lorsque le contrat qui l'a générée cesse avant un délai fixé dans la convention de courtage. Elle concerne surtout les contrats à primes périodiques dont la commission est précomptée, c'est-à-dire payée d'avance sur la base des primes futures : prévoyance, assurance emprunteur, santé individuelle, obsèques, épargne à versements programmés. Si le client résilie, cesse de payer ou si le contrat est annulé pour fausse déclaration pendant la période de reprise, l'assureur retient le trop-perçu sur les commissions à venir ou en demande le remboursement. Le clawback transforme donc chaque déchéance précoce en perte sèche pour le cabinet, et fait de la persistance des contrats un enjeu financier direct.
En France et en Belgique, la reprise de commission n'est pas encadrée par un texte unique : elle dépend de la convention signée avec chaque compagnie ou grossiste. Les durées de reprise observées vont généralement de douze à vingt-quatre mois, parfois plus en assurance emprunteur, avec une reprise dégressive. Vérifiez chaque convention avant de vous engager sur un produit à commission précomptée, et tenez un suivi par contrat de la date de fin de période de reprise.
En Afrique australe, le clawback est une réalité réglementaire : sur les polices d'assurance vie à primes récurrentes, la commission est versée en deux tranches sur deux ans et reste reprenable en cas de lapse ou de rachat pendant cette période, selon les règlements pris en application du Long-term Insurance Act sud-africain. Un courtier qui signe beaucoup de contrats funéraires ou emprunteurs et perd une partie de ses clients au premier prélèvement rejeté peut voir ses commissions nettes fondre.
Concrètement, un cabinet qui travaille sur WhatsApp doit traiter la période de reprise comme une phase de suivi renforcé : accusé de réception de la première prime, message au premier prélèvement rejeté, rappel avant chaque échéance, réponse rapide aux questions sur le contrat. Dans ORIS, le risk score d'un client et les déclencheurs de cycle de vie servent justement à repérer les contrats récents dont l'engagement retombe avant la fin de la période de reprise. Les cabinets qui ont structuré ces relances sont décrits dans nos guides sur les relances et échéances et la fidélisation.
Un cabinet de Dakar place quarante contrats de prévoyance en janvier, avec une commission précomptée sur douze mois de primes. En avril, six clients n'ont plus payé : faute de relance, l'assureur les considère déchus et retient la commission non acquise sur le bordereau de mai. Avec un message WhatsApp au premier impayé et un rappel avant la date de chaque prime, le cabinet aurait conservé une partie de ces contrats et la commission correspondante.
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La persistance est la proportion de contrats toujours en vigueur après une période donnée, mesurée le plus souvent à 13 mois et 25 mois aprè…
Le prélèvement automatique est le mode de paiement par lequel l'assureur ou le courtier encaisse la prime directement sur le compte bancaire…
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